Vous placez un écran géant dans la cantine de votre entreprise, où vos travailleurs pourront visionner ensemble, après leur journée de travail, le dernier match d’entraînement des Diables Rouges. Sur le chemin du retour, votre management assistant Chantal percute un arbre en voiture. S’agit-il d’un accident de travail?
Lorsqu’un travailleur participe à un évènement social organisé par l’employeur, comme par exemple le visionnage collectif d’un match de football, il est généralement admis qu’il reste sous l’autorité de l’employeur, même en dehors de ses heures de travail. Pour cette raison, un accident qui surviendrait durant cet évènement ou sur le trajet du retour, sera en principe considéré comme un accident (sur le chemin) de (du) travail. En cas d’accident de travail, le travailleur percevra des indemnités forfaitaires de la part de l’assureur plus avantageuse que les indemnisations AMI normales.
Si Chantal est victime d’un accident sur le trajet du retour, celui-ci sera considéré comme un accident sur le chemin du travail à condition qu’elle ait suivi le « trajet normal » vers son domicile ou n’ait du moins pas fait de grand détour (trajet travail-domicile). Si par contre elle se rend après le match chez des amis ou ailleurs et s’écarte donc du trajet travail-domicile, cet itinéraire ne pourra plus être considéré comme le chemin du retour « normal » vers son domicile et il ne sera dès lors plus question d’un accident sur le chemin du travail.
La réponse serait-elle différente si Chantal, en encourageant son équipe favorite, avait consommé quelques bières durant le match ?
En principe, l‘état d’ébriété n’empêche pas qu’il puisse toujours être question d’un accident de travail indemnisé comme tel, à moins que le juge n’estime, sur base de circonstances particulières, que le travailleur ne se trouvait plus sous l’autorité de l’employeur. Toutefois, l’assureur pourrait éventuellement se retourner contre le travailleur qui s’est retrouvé au volant en état d’ébriété, et ce sur base des règles générales du droit des assurances.
En tant qu’employeur, vous avez donc tout intérêt à modérer la consommation d’alcool de votre personnel et à rester en ligne avec votre politique en matière d'alcool sur le lieu de travail.
Auteurs
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