Yves est euphorique, les Diables Rouges ont remporté leur premier match. Pris d’une soudaine ferveur, il décide de nettoyer le ravage que lui et ses collègues fêtards ont causé à la cantine où le grand écran était installé. Il se met joyeusement au travail et rentre chez lui quelques heures plus tard avec le sentiment du travail accompli. Le lendemain, remis de ses émotions, il réclame des heures supplémentaires pour les travaux de nettoyage qu’il a réalisés.
La majorité de la jurisprudence admet qu’il ne sera question de travail supplémentaire qu’à condition que les heures supplémentaires aient été prestées à la demande ou avec l’autorisation de l’employeur. Dans le cas du personnel cadre, le travail supplémentaire est même tout à fait exclu.
Quand bien même le soudain intérêt d’Yves pour le nettoyage serait-il dicté par une noble cause, il n’empêche qu’il a agi de sa propre initiative. Sur base de la jurisprudence susmentionnée, il ne sera dès lors pas en droit de recevoir un quelconque sursalaire et/ou repos compensatoire.
La réponse serait-elle différente dans l’hypothèse où son employeur lui aurait – au moins implicitement – demandé de lui donner un coup de main pour le rangement de la salle après le match ?
La participation à un évènement organisé en dehors des heures de travail et sans présence obligatoire n’est évidemment pas considérée comme du temps de travail. Dès lors, lorsque son employeur lui demande un coup de main pour le déblayage de la salle, Yves ne peut raisonnablement pas s’attendre à ce que cela engendre le paiement d’un sursalaire. Ce constat vaut à plus forte raison lorsque les travaux de rangement et de nettoyage ne font pas partie intégrante des tâches régulières d’Yves.
Les choses seraient éventuellement différentes si Yves faisait partie de l’équipe de nettoyage ou de restauration. Le cas échéant, Yves devra pourtant être en mesure de prouver que son employeur n’a pas fait appel à lui à titre gracieux, mais l’a chargé de façon non équivoque de reprendre le travail. Cela pourrait soulever des questions délicates et éventuellement entamer la confiance des parties.
En tant qu’employeur, n’auriez-vous dès lors pas tout intérêt à demander au seul personnel cadre de retrousser ses manches ? Tous les travailleurs peuvent évidemment se porter volontaires, mais il doit être clair que le déblayage de la salle ne sera pas considéré comme du temps de travail.
en collaboration avec Cindy Doppée - Associate - cindy.doppee@loyensloeff.com
